Le ministère de l'Ecologie a récemment mis en ligne les travaux du comité opérationnel (Comop) "trame verte et bleue" qui s'est réuni pour la dernière fois le 15 septembre sous la présidence de Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie. Ce comité, présidé par le sénateur du Nord Paul Raoult, doit laisser sa place d'ici la fin de l'année à un nouveau comité national. Mesure-phare du Grenelle de l'environnement, la trame verte et bleue (TVB) vise à constituer des "corridors écologiques", autrement dit, un réseau d'échanges cohérent à l'échelle du territoire national pour que les espèces animales et végétales puissent communiquer, circuler, s'alimenter, se reproduire, se reposer, etc. Trois documents ont été élaborés par le Comop à ce sujet. L'un, intitulé "Choix stratégiques de nature à contribuer à la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques", présente le concept de TVB et fixe "dix grands choix stratégiques de la politique TVB". Un autre concerne la "prise en compte des orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques par les grandes infrastructures de l'Etat et ses établissements publics".
Le document intéressant directement les collectivités territoriales est un "guide méthodologique" qui identifie les enjeux nationaux et transfontaliers relatifs à la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques et comporte un volet sur l'élaboration des schémas régionaux de cohérence écologique. Il est tout particulièrement destiné aux services des conseils régionaux et de l'Etat qui doivent préparer les discussions du comité régional TVB. Une première partie aborde les grands principes d'élaboration de la TVB qui serviront à vérifier sa cohérence nationale. "Ils correspondent aux éléments minimums que la trame verte et bleue doit intégrer", indique le guide dans son introduction. La deuxième partie comporte une présentation synthétique des méthodes qui ont déjà été développées pour mettre en oeuvre une TVB et propose une méthode pour les régions qui n’ont pas encore lancé leur démarche. La dernière partie expose les outils de mise en oeuvre de la TVB, en ciblant les mesures de nature contractuelle.
Anne Lenormand
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